Retour à l'accueil

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

1 Informations légales

Le présent site est édité par :

Emulsion

Forme juridique : Entrepreneur Individuel

SIRET : 51533154400046

2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Simonet Fabrice.

3 Hébergement

Le site est hébergé par :

Vultr

The Constant Company, LLC

319 Clematis Street, Suite 900

West Palm Beach, FL 33401, États-Unis

Site web : www.vultr.com

4 Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emulsion.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès à vos données

• Droit de rectification

• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)

• Droit à la limitation du traitement

• Droit à la portabilité des données

• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Simonet Fabrice.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6 Cookies

Le site n'utilise pas de cookies.

7 Limitation de responsabilité

Emulsion ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Emulsion ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.

8 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Dernière mise à jour : 7 janvier 2026